portant fixation des prix de journée dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Oeuvre Schyrr" à HOCHSTATT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/09/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
3 résultats pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine, pour la valeur "30/09/2002" du filtre Date de séance
Portant fixation du prix de journée 2002 du foyer d'hébergement pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Marguerite Sinclair" de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/09/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2002 au Foyer pour Adultes handicapés à MALMERSPACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/09/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin